Le Groupe de Travail « Documents de Marché
» à rédiger des modèles pour les différents
documents constitutifs du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE),
depuis le Règlement de l'Appel d'Offres (RPAO) jusqu'au Guide
pour la rédaction du Plan d'Assurance de la Qualité (PAQ).
Ces documents doivent conduire à l'obtention d'une consultation claire,
équitable et précise des acteurs d'une activité ayant un
impact aussi déterminant sur le modelage de notre environnement.
Cinq modèles de documents sont disponibles sous forme écrite,
sur CD et par téléchargement sur
le site internet du CFG ; il s'agit :
•
du
Règlement Particulier de l'Appel d'Offres
(RPAO)
•
du
Cahier des Clauses Administratives Particulières
(CCAP)
•
du
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(CCTP)
•
du
Bordereau des Prix Unitaires
(BPU)
•
du
Guide pour la rédaction du Plan d'Assurance de la Qualité
